Territoires et haut débit : le blog des projets

Avec l’amélioration de la couverture ADSL de la France et le développement d’offres commerciales diversifiées et offensives, on a pu croire que le sujet de l’intervention des territoires dans les infrastructures était amené à s’estomper. Au vu des dynamiques qui s’expriment, il n’en est rien : les initiatives locales vivaces et instructives, comme les projets structurants en cours d’émergence dans plusieurs régions et départements, attestent d’une volonté de maîtrise, par un grand nombre de territoires, de leurs infrastructures, mais aussi d’un besoin constant d’échange sur les alternatives technologiques, les modèles juridiques et économiques, les opportunités territoriales. Car à mesure qu’émergent les stratégies de « territoires numériques », la question des réseaux est chaque jour davantage une question de projet territorial, qui ne se résume pas à la simple couverture, mais s’enrichit d’une offre de services et de plateformes pour les porter, et qui mobilise un cadre partenarial, une gouvernance, une vision collective.

L'organisation d'une première journée de rencontre et d'échanges le 25 juin 2004 avait déjà permis de mesurer l'intérêt et les attentes que la question du haut débit dans les territoires suscite auprès des acteurs concernés. Ce fut l'occasion de présenter un premier panorama des solutions techniques alternatives en matière de haut débit et de donner la parole aux porteurs de projets et d'expérimentations retenus dans le cadre de l'appel à projets commun organisé par le Ministère de la Recherche, la DATAR et la Caisse des Dépôts.

La FING a prolongé ces échanges, au travers d’une rencontre sur l’économie des réseaux, en octobre 2004, et de l’animation du blog « Hauts débits et territoires », qui permet depuis lors à de nombreux acteurs des projets territoriaux d’échanger sur leurs expériences, leurs interrogations, leurs réalisations. Cette nouvelle journée est la poursuite de ces travaux. Elle poursuit un double objectif : dresser le bilan, un an après, des 57 projets retenus dans le cadre de l'appel à projets « Technologies alternatives » ; faire un point détaillé sur les expérimentations de technologies alternatives d'accès internet en cours, certaines d'entre elles ayant fait l'objet d'une présentation détaillée l'année dernière.

Trois temps rythmeront cette journée. Le premier nous permettra de dresser une photographie du haut débit dans les territoires sous l'angle de sa géographie, avec la participation de l'Observatoire Régional des Télécommunications, sous l'angle juridique et réglementaire avec les analyses et commentaires de Gabrielle Gauthey, membre du collège de l'ARCEP et enfin sous l'angle technologique avec une synthèse de Jean-Michel Cornu, Directeur scientifique de la Fing, des évolutions en cours et à venir dans ce domaine. Les douze derniers mois ont été riches en événements de toute nature : annonce de performances nouvelles obtenues en laboratoire ou sur le terrain, dégroupage à la sous-boucle locale, modalités d'attribution des licences WiMAX... La lisibilité et la mise en perspective de ces évolutions technologiques et réglementaires constituent un point de départ nécessaire aux débats que cette journée veut susciter.

Nous dresserons dans un second temps un bilan d'étape, un an après, des 57 projets retenus dans le cadre de l'appel à projets « Technologies alternatives ». Dans cette perspective nous publions dans ce dossier les premiers résultats d'une enquête auprès de 24 responsables d'expérimentations, sur les performances des technologies déployées, les points de blocage rencontrés et les enseignements qu'ils en tirent. Une table ronde, qui réunira plusieurs de ces mêmes porteurs de projets, nous confrontera aux réalités plurielles du terrain, racontées par ceux qui la vivent. Nous publions également dans ce dossier les bonnes feuilles du blog « Haut débit et territoires », que la Fing a mis en place à la rentrée 2004. L'objectif initial, suivre au jour le jour les expérimentations de technologies alternatives, a été atteint, en qualité sinon en quantité. Ce que nous n'avions pas prévu, en revanche, et pour notre plus grand plaisir, c'est la manière dont la communauté des lecteurs-contributeurs du blog, quelques centaines de personnes à ce jour, lui a progressivement donné de nouvelles orientations éditoriales en s'emparant par exemple de l'actualité du haut débit, fort riche en événements ces derniers temps, ou encore en participant aux débats théologico-technologiques en cours dans le milieu. Ce blog reste bien entendu ouvert à tous les porteurs et acteurs de projets haut débit.

Le troisième temps de la journée sera celui du débat avec deux séquences, la première sur l'économie des réseaux territoriaux, sur les différents modèles économiques disponibles, et au-delà sur les conditions de leur pérennité, la seconde pour susciter un partage d’expérience et une réflexion sur le rôle des territoires en matière de services et d’usages.

Paysage en bataille

Le paysage du haut débit territorial accuse une évolution rapide et parfois surprenante. En l'espace de douze mois de nombreux événements de toute nature ont participé à sa transformation. Les technologies poursuivent la progression annoncée de leurs performances, on a vu apparaître les derniers avatars du xDsl, adsl+, Adls2 ou encore Re-Adsl, le processus de normalisation du WiMAX se précise, le Wi-Fi version 802.11n pointe son nez, de nouvelles offres FTTx ou Vdsl ont vu le jour, le satellite et le CPL n'étant pas en reste. Certaines de ces évolutions ne sont pas sans effets collatéraux, l'offre Re-Adsl, par exemple, qui, en permettant de rallonger la portée du signal, oblige certains projets à revoir le périmètre d'expérimentation, certaines portions de territoire accédant du coup à l'éligibilité, passant ainsi de la zone blanche à la grise, voire à la noire.

De grandes manoeuvres territoriales ont été lancées sur le théâtre d'opérations ouvert par l’adoption de l’article L1425-1 du Code général des collectivités territoriales. Un nombre croissant de Régions, Départements, agglomérations et structures intercommunales s'est rangé sous l'étendard de la DSP, la délégation de service public. Au terme d'une procédure souvent longue et rigoureuse, plusieurs d'entre elles ont abouti et désigné leur délégataire. C'est le cas des départements de l'Oise, des Yvelines, de la Sarthe, des Pyrénées Atlantiques, de la Région Limousin ou encore de l'Alsace. Au mois de juin 2005, on compte 49 projets de DSP en cours dont 21 délégataires ou gestionnaires déjà retenus. Ces collectivités ont choisi de concevoir elle-même la stratégie haut débit de leurs territoires pour les années à venir. On notera que le montant de l'investissements public dans les réseaux sera équivalent à l'ensemble des investissements des nouveaux opérateurs depuis l'ouverture du marché des télécoms à la concurrence.

L'opérateur historique, de son coté, multiplie les intiatives, avec la charte du « Département innovant », signée par 70 Conseils Généraux, l'ambitieux plan ZAE, équipement en très haut débit de 2 000 zones d'activités économiques recensées sur l'ensemble du territoire, zones ciblées aussi par les territoires engagés dans des stratégies autonomes, sans oublier le plan « Haut débit pour tous ». Ce dynamisme commercial force le respect, et l'ombre portée de l'opérateur historique s'étend sur tout le théâtre d'opérations.

Le recours non suspensif déposé par le même opérateur contre Dorsal, le syndicat mixte chargé de préparer la DSP pour la réalisation et l’exploitation du réseau régional haut débit du Limousin, a cependant inquiété, et même parfois révolté, la communauté territoriale, et l'on peut s'interroger sur les motivations de cette décision. Ce n'est pas l'irruption d'un nouvel acteur dans la partie, en la personne du contribuable héraultais, qui rassurera. L'annulation par le Tribunal Administratif de Montpellier de la délibération du Conseil Général de l’Hérault attribuant la construction et l’exploitation du réseau haut débit départemental au groupement LdCollectivités-Sogetrel, après le référé déposé par l'association des contribuables héraultais, en a surpris plus d'un. Le Conseil Général va saisir le Conseil d'Etat qui devrait se prononcer rapidement. Souhaitons que cette guérilla juridique ne reste que ce qu'elle est pour l'instant, un épiphénomène.

Ces rapports de forces sont partie intégrante des dynamiques à l’oeuvre. Pour l’heure, une question déterminante est celui du passage à l’échelle, et du bon usage de l’innovation, territoriale et industrielle, en un mot, de la fertilité des démarches des pionniers et des expérimentateurs au service des modèles d’aménagement et de services qui pourront progressivement être construits; une autre est celle de la répartition des rôles, et de la capacité des acteurs publics à être en position d’initiative et de vision stratégique, et non seulement de laisser-faire face à l’offre des opérateurs. Cette montée en cohérence des politiques publiques va dans le sens de l’intérêt général, y compris celui des opérateurs télécom et des industriels, qui s’engagent aujourd’hui de plus en plus nettement sur les champs d’innovation de services et de valeur ajoutée. Les échanges de cette journée permettront, nous l’espérons, de mieux comprendre les modalités de cette nouvelle donne.

Jacques-François Marchandise et Thierry Marcou